Accueil > Plan du site

Plan du site

Le site propose différents supports documentaires autour des accidents du travail en justice.

Des sources archivistiques

Des photographies collectées aux Archives départementales du Nord  et aux Archives Nationales du Monde du travail sont accessibles, en ligne. Un inventaire commenté introduit chacun de ces fonds documentaires. A terme, ces inventaires devraient recenser toutes les sources utiles à la recherche sur la justice en matière d'accidents du travail du XIXe siècle jusqu'à la création de la Sécurité sociale.

Des sources publiées

En complément des sources archivistiques, le portail rassemble des sources publiées en lien avec la thématique et plus largement présentant la question des accidents du travail sur la période.

  • Le cadre légal et réglementaire relatif aux accidents du travail ;
  • Le suivi et le contrôle administratif de la mise en oeuvre de la loi ;
  • Les débats parlementaires  ayant précédé et suivi l'adoption de la loi de 1898 ;
  • L'opinion des contemporains, notamment les débats juridiques sur la loi et les modalités de son application ;
  • L'accueil de la loi par les professionnels : médecins et assureurs ;
  • L'internationalisation de la question à travers les congrès consacrés aux accidents du travail, puis, plus largement, à la protection sociale.

Des pistes bibliographiques

Une bibliographie indicative propose des pistes de lecture-découverte et d'autres permettant d'approfondir certaines questions.

Des expositions thématiques

A partir de certains de ces documents, des expositions thématiques ont été créées pour présenter, de façon concrète et illustrée, le quotidien d'un d'accidenté du travail, ses démarches pour être indemnisé, les modalités de sa prise en charge financière et médicale.

Des repères chronologiques

Le site rappelle également les étapes ayant conduit à l'adoption de la loi, les modalités de réparation des accidents du travail qui l'ont précédé, ainsi que les évolutions postérieures à son adoption, son élargissement aux maladies professionnelles et son intégration dans le cadre de la Sécurité Sociale.