Mise à jour : 22 juin 2023

Ce site va bientôt migrer vers une autre plateforme de gestion de contenu plus adaptée aux objectifs de présentation des documents et sources. La migration est prévue pour fin 2023.

Dans le cadre d’un appel à projet du Conseil scientifique de l’Université de Lille Droit et Santé, un vaste dépouillement des sources juridiques et judiciaires relatives à la loi du 9 avril 1898 "concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail" a été réalisé aux Archives départementales du Nord et dans une moindre mesure, à celles, nationales, du Monde du Travail, à Roubaix. Les documents collectés et photographiés éclairent la façon dont la loi a été appliquée dans le département du Nord, notamment. Associés aux sources imprimées officielles ou aux publications médicales ou juridiques de l'époque, ils offrent un nouveau regard sur la réception de cette loi par les principaux intéressés : victimes, employeurs, médecins, avocats, ....
Le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025), principal animateur de cette démarche, a souhaité partager largement le travail de numérisation et d'analyse qui a été réalisé et qui peut intéresser à la fois, le citoyen attiré par l'histoire du droit du travail et de la santé au travail, et la communauté scientifique qui revisite régulièrement cette période charnière de l'histoire sociale.